top of page
Mentions légales

Les présentes conditions générales fixent les modalités du service web https://www.pierre-brochard.fr.

Le présent site n’a aucun objectif commercial. Il a pour seul but d’apporter des informations relatives à l’œuvre de Pierre Brochard (1921-2001), auteur-illustrateur. Les auteurs du site sont ses enfants et petits-enfants.

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034.

Cet hébergeur détient à ce jour les informations personnelles concernant l’auteur de ce site.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Ce site ne collecte aucune donnée personnelle.

L’utilisateur est informé que des cookies peuvent s’installer sur son ordinateur (cookies essentiels au bon fonctionnement du site). Dans tous les cas, l’utilisateur peut librement effacer les cookies de son navigateur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Selon les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, toute publication, reproduction, adaptation, modification de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé est interdite sauf autorisation écrite préalable des ayants droit.

LIENS

Tout lien en direction du site doit faire l’objet d’une demande écrite auprès des ayants droit de Pierre Brochard. Les auteurs déclinent toute responsabilité à l’égard du contenu des sites en lien avec celui-ci.
bottom of page